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Saint-Martin-le-Nœud

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D.I.C.R.I.M

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LA VIE ASSOCIATIVE

Les procès verbaux

Le budget

Actes administratifs

Les arrêtés permanents

LES ACTES ADMINISTRATIFS

Alerte canicule

POUR COMMUNIQUER AVEC LES SERVICES DE L'ÉTAT
ADRESSER VOS REFLEXIONS, IDÉES, SUGGESTIONS À LA PRÉFECTURE
VIA SON SITE INTERNET oise.gouve.fr 
DIRECTEMENT PAR COURRIER À LA PRÉFECTURE
OU 
PAR VOTRE MAIRIE QUI CONSIGNERA, ENREGISTRERA VOTRE DEMANDE ET 
LA TRANSMETTRA AU PRÉFET

ECRIRE AU PRÉFET

L'ETAT EST À VOTRE ECOUTE

Arrêté préfectoral permettant au louvetier de réguler la nuit le renard sur le territoire du groupement d'intérêt cynégétique
d'AUNEUIL-NOAILLES

Arrêté Préfectoral sur le renard

Le Décret  2025-848 du 27 août 2025 fixe la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires dans toute la France et porte convocation des électeurs.

Les électeurs sont invités à demander leur inscription sur la liste électorale de leur commune pour participer à ce scrutin : 
soit par procédure dématérialisée sur inscriptionelectorale.service-public.fr avant le 4 février 2026
soit en se présentant en mairie aux heures de permanence avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile avant le 6 févier 2026
passés ces délais, les listes seront bloquées

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et co

ÉLECTIONS MUNICIPALES - 15 et 22 MARS 2026

Arrêté de restriction circulation

Arrêté de restriction de circulation

Ouverture d’une enquête publique relative au classement d’une parcelle publique en parcelle privée et désignation d’un commissaire enquêteur.

Ouverture enquête publique

Arrêté n°41-2025 Ouverture enquête publique

Arrêté portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques et de la vente d’acide, carburants et tous produits inflammables ou chimiques dans le département de l’Oise pour le réveillon de la Saint-Sylvestre 2025.

Arrêté Préfectoral 31 Décembre 2025

ARRETE PREFECTORAL SAINT SYLVESTRE 2025

LE BULLETIN DE JANVIER N°77 EST CONSULTABLE SUR INTRAMUROS

BULLETIN MUNICIPAL JANVIER 2026 N°77

LE BULLETIN MUNICIPAL N°77

Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers

Délibération CM01-2026_Reprise anticipée d'affectation du résultat 2025

Délibération CM02-2026_Vote du Budget Primitif 2026

Délibération CM03-2026_Virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération CM03-2026 _Virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération CM04-2026 _Réhabilitation du chemin des potiers_Demande de subvention FDC Agglomér

Délibération CM04-2026 _Réhabilitation du chemin des potiers _Demande de subvention FDC Agglomération du Beauvaisis

Délibération CM05-2026_PLUiHM_Adhésion au service Prévention du risque locatif

Convention Adhésion commune

Délibération CM06-2026_PLUiHM_Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communa

Délibération CM06-2026_PLUiHM_Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal

Délibération CM07-2026_PLUiHM_Délégation des droits de préemption urbains par la Communauté d’Agglom

Délibération CM07-2026_PLUiHM_Délégation des droits de préemption urbains par la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis à la commune de Saint Martin Le Nœud

Délibération CM08-2026_Convention de mise à disposition d’un terrain communal

Délibération CM09-2026_SE60 révisions des statuts

C2025-11-25-02 Révision des statuts du SE 60

Délibération CM10-2026_ADTO_SAO_modification statuts

Nouveau statuts

Délibération CM11-2026_Rapport 2024 SIEAB

Rapport 2024

Délibération CM12-2026_Modification STATUT SIEAB

Délibération CM13-2026_Service public assainissement - Rapport annuel 2024

Rapport annuel - RPQS 2024 V1

Rpqs 2024 spanc

Délibération CM14-2026_fourniture de jeux d'étiquettes des électeurs pour les élections municipales

RETROUVEZ LES RÉSULTATS DE L'ÉLECTION MUNICIPALE EN PIÈCE JOINTE
LA LISTE MENÉE PAR JEAN MARIE DURIEZ 
"SAINT-MARTIN-LE-NOEUD ! UN VILLAGE POUR TOUS" 
EST ÉLUE AU PREMIER TOUR
LE CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALLATION SE TIENDRA VENDREDI 20 MARS À 18 H 3À

PROCÈS VERBAL DE L'ÉLECTION MUNCIPALE DU 15 MARS 2026

RÉSULTATS DE L'ÉLECTION MUNCIPALE DU 15 MARS 2026

Délibération CM15-2026_Election du Maire

Délibération CM16-2026_Détermination des adjoints

Délibération CM17-2026_Election des adjoints au Maire

Délibération CM18-2026_Indémnités de fonctions des élus

Délibération CM19-2026_Délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire

PV Conseil Municipal du 16.02.2026

PV du Conseil Municipal 20.03.2026

PV du Conseil Municipal du 20.03.2026

Délibération CM20-2026_SE60 _Délégation du représentant communal

Délibération CM21-2026_SIEAB _Désignation des délégués communaux

Délibération CM22-2026_INGE'OISE _Désignation des représentants de la collectivité

Délibération CM23-2026_ADICO _Désignation des délégués de la collectivité

Délibération CM24-2026_SIVU _Désignation des délégués communaux

Délibération CM25-2026_Désignation correspondant défense

Délibération CM26-2026_Attribution subventions associations

Délibération CM27-2026_Formation élus

Délibération CM29-2026_Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2026

Délibération CM31-2026_Substitution de la Sarl SOGECO au profit de la Sarl LARRE

Délibération CM32-2026_Mise en souterrain Route de Frocourt

Délibération CM28-2026.Vote du Compte Financier Unique

Note de synthèse CFU 2025

Délibération CM30-2026_Décision budgétaire modificative n°2

Délibération CM33-2026_Création et constitution des commissions communales

BULLETIN 78

BULLETIN MUNICIPAL N°78

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté de restriction circulation pour la brocante 2026 qui aura lieu le dimanche 14 juin 2026

Arrêté de restriction circulation pour la brocante 2026

Arrêté de restriction de circulation BROCANTE 2026

Arrêté autorisation surveillance sur la voie publique 13 et 14 juin 2026

ARRETE AUTORISATION SURVEILLANCE SUR LA VOIE PUBLIQUE

ACTES ADMINISTRATIFS

Délibération CM51_2026_Convention d'occupation du complexe sportif

Délibération CM50_2026_demande de subventions fourneau et alimentation eléctrique

Délibération CM49_2026_demande de subventions 10 tables

Délibération CM48_2026_demande de subventions fours

Délibération CM47_2026_Projet de construction 10 logements lieudit La Sablière

Délibération CM46_2026_Rétrocession des VRD à la commune lieu-dit Derriere les jardins

Délibération CM45_2026_Approbation rapport annuel 2025

Délibération CM44_2026_CLECT_Désignation des représentants

Délibération CM43_2026_SMOTHD_Désignation d'un représentant

PV du Conseil Municipal du 23.06.26